Déposée le 1 juin 2004 par MASSELOT Laurent Yves Lucien Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ECOGEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est MASSELOT Laurent Yves Lucien Jean domicilié(e) 2, place de la Gare,69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE - 69160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSELOT Laurent Yves Lucien Jean domicilié(e) 2, place de la Gare,69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE - 69160 - France.
La marque ECOGEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOGEST est expirée depuis le 1 juin 2014.
MASSELOT Laurent Yves Lucien Jean - 2, place de la Gare,69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE - 69160 - France
MASSELOT Laurent Yves Lucien Jean - 2, place de la Gare,69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE - 69160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Cartouches laser et jet d'encre pour imprimantes, fax et photocopieurs – cartouches d'encre (toner) pour imprimantes, fax et photocopieurs – encres d'imprimerie. Collecte, transport, emballage et entreposage de marchandises – transport et décharge d'ordures – services en rapport avec l'emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur préservation. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) – traitement des déchets (transformation) – traitement de matériaux.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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